Le CPE par un avocat

Tiré de discriminatoires.http://maitre.eolas.free.fr/journal/index.php?2006/03/25/309-faisons-le-point-sur-le-cpe

Faisons le point sur le CPE

Par Eolas, samedi 25 mars 2006 à 23:38 :: Actualité du droit :: #309 :: rss

Où l'auteur règle ses comptes suite à un traumatisme de jeunesse.

Le CPE occupe une grande partie de l'actualité et entraîne "grèves" et "blocages" en série dans les établissement d'enseignement. Je reviens dans un instant sur la présence de guillemets.

Le feu a été mis aux poudres par la création du CPE par la loi de lutte contre les discriminations, adoptée par le parlement et en cours d'examen par le Conseil constitutionnel. Notons au passage que cette loi est bien la seule qui soit en train de passer un examen en ce moment (rires enregistrés). Ce contrat ne figurait pas dans le projet de loi initial, il a été ajouté par un amendement gouvernemental.

Commençons par quelques considérations politiques : bien sûr que l'ampleur du mouvement actuel n'est pas dû à ce qu'est le CPE lui même, mais par ce qu'il représente : une sorte de symbole de capitulation devant la précarité, une mesure ressentie comme libérale, ce qu'elle n'est pas, de même que les sondages qui montrent qu'une majorité de français sont pour un "retrait" du CPE ne montre pas une désapprobation de l'opinion sur cet article de loi, mais une volonté du retour à l'ordre. Ajoutons à cela l'opportunité saisie par l'opposition de se refaire une unité à bon compte sur le dos du gouvernement, et un mécontentement plus légitime des syndicats représentatifs, et voici la recette de l'indigeste ratatouille que nous a concocté le premier ministre et qui met le feu à une librairie, quelques voitures, et voit le parc informatique de l'EHESS inopinément réduit. Bref, un gâchis.

Avant de nous intéresser à l'aspect strictement juridique du CPE, quelques précisions sur les propos que je viens de tenir :

► Je mets des Guillemets à "grève" et "blocage" parce que je n'aime pas que des mots impropres soient employés pour cacher une réalité autre et parfois moins flatteuse.

Comme je le répétais régulièrement à mes camarades de faculté à chaque fois que les bouillants délégués de l'UNEF et UNEF-ID jouaient les Jaurès des futurs Bac+5, la notion de grève de lycéens ou d'étudiants est absurde. Las, mes explications devaient généralement s'arrêter là, couverts par les lazzis démocratiques et contrecarrées par cette explication lumineuse : dès lors que l'assemblée générale avait voté la grève, affirmer qu'elle était absurde était du fascisme. Maintenant que je suis roi chez moi, je vais enfin pouvoir rappeler cette évidence sans être interrompu : la grève est la cessation concertée du travail en vue d'appuyer des revendications professionnelles. Or je n'ai jamais été payé pour étudier, c'était même plutôt le contraire. De plus, être étudiant n'est pas un métier, sauf chez les meneurs les plus enragés, qui étaient triplants et semblaient en avoir fait un plan de carrière ; d'ailleurs, une de leurs revendications était l'annulation des examens et l'attribution à tous du passage dans l'année supérieure.

Cesser de travailler pour un étudiant, outre que cela suppose d'avoir commencé, ce qui n'était pas le cas de tout le monde, revient à se mettre lui même en péril et à s'infliger des lacunes difficiles à rattraper. C'est une démarche suicidaire et en tant que telle, malsaine.

De même que le "blocage" des facultés porte un autre nom : entrave concertée aux libertés par voies de faits et violences, article 431-1 du code pénal, 3 ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende. Rappelons que certains, qui ne font rien, se prennent trois mois fermes juste parce qu'ils sont là.

► Le terme "retrait" est lui aussi entre guillemets, parce qu'un détail semble avoir échappé aux organisations étudiantes et lycéennes qui posent comme préalable à toute négociation une capitulation sans condition (rappelons que c'est sur ce principe là qu'a fonctionné la première guerre mondiale). En démocratie, le gouvernement n'a aucun moyen de "retirer" une loi votée par le parlement. Ça s'appelle la séparation des pouvoirs, et à cause des élucubrations d'un obscur magistrat bordelais, on en a fait un principe constitutionnel. Donc exiger le retrait de ce texte est demander la violation de la constitution, ou de faire voter une loi abrogeant cette loi, qui prend du temps en démocratie. Répondre à l'autisme du gouvernement par un autisme dans la revendication ne me paraît pas une saine base de départ.

Bon, mais alors, le CPE, c'est quoi au juste ?

C'est un article de loi, l'article 8 de la loi adoptée définitivement le 9 mars 2005 par le Sénat. Il n'est pas d'abord facile car comme c'est souvent le cas, il renvoie par citation à d'autres articles de loi qu'il faut lire pour comprendre (sachant que certains de ces articles renvoient eux même à d'autres). Le Code de procédure pénale en est une illustration caricaturale mais faisant pâle figure à côté du code général des impôts.

En voici donc une transcription en français intelligible par les mortels n'ayant pas perdu les plus belles années de leur vie à lire le journal officiel (je garde la division en chiffres romains de l'article de loi) :

I. - Le CPE s'applique à toutes les entreprises du secteur privé sauf celles de travail à domicile, de plus de 20 salariés, pour l'embauche d'un "jeune âgé de moins de vingt-six ans" (sic). La loi ne précise pas quand les jeunes de plus de vingt six ans cessent d'être des jeunes.

Il ne doit pas être conclu pour un poste correspondant aux cas relevant des CDD[1]. La raison en est simple : la protection d'un salarié sous CDD est plus forte que celle d'un salarié sous CDI ou CPE. Oui, même qu'un salarié sous CDI, car un CDD ne peut être rompu que pour faute grave ou lourde, et donne droit à une indemnité de précarité de 10% des salaires perçus.

La suite ce billet de maître eolas http://maitre.eolas.free.fr/journal/index.php?2006/03/25/309-faisons-le-point-sur-le-cpe

Super intéressant, merci.

La Loi a écrit:

De même que le "blocage" des facultés porte un autre nom : entrave concertée aux libertés par voies de faits et violences, article 431-1 du code pénal, 3 ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende. Rappelons que certains, qui ne font rien, se prennent trois mois fermes juste parce qu'ils sont là.

Toujours envie de bloquer ?

Je propose de faire une liste des bloqueurs afin de leur demander des comptes.

Merci pour toute cette lumineuse explication, mais bon, ca n'empeche que les gens sont quand même dans la rue et qu'on ne lachera pas l'affaire. Quand à Sam, ton discours ressemble de plus en plus à celui de stan, une réincarnation ?

raphael c'est de l'humour.... prend pas tout au pied de la lettre
Petite astuce: comment voir qu'il fait de l'humour ? par les petits smilies qu'il utilise.

Je ne prends pas tout au pied de la lettre, mais avec Sam c'est une accumulation.

J'ai trouvé l'explication de maître eolas intelligente même si je ne la partage pas pleinement.

merci Jean de nous éclairer quotidiennement de tes lumières!
Béni sois-tu!

T'as vu, je sais pas qui a eu le courage de le lire en entier.

Citation :

Comme je le répétais régulièrement à mes camarades de faculté à chaque fois que les bouillants délégués de l'UNEF et UNEF-ID jouaient les Jaurès des futurs Bac+5, la notion de grève de lycéens ou d'étudiants est absurde. Las, mes explications devaient généralement s'arrêter là, couverts par les lazzis démocratiques et contrecarrées par cette explication lumineuse : dès lors que l'assemblée générale avait voté la grève, affirmer qu'elle était absurde était du fascisme. Maintenant que je suis roi chez moi, je vais enfin pouvoir rappeler cette évidence sans être interrompu : la grève est la cessation concertée du travail en vue d'appuyer des revendications professionnelles. Or je n'ai jamais été payé pour étudier, c'était même plutôt le contraire. De plus, être étudiant n'est pas un métier, sauf chez les meneurs les plus enragés, qui étaient triplants et semblaient en avoir fait un plan de carrière ; d'ailleurs, une de leurs revendications était l'annulation des examens et l'attribution à tous du passage dans l'année supérieure.

pour ma part, je me suis arrêté là, les conneries ayant tendance à me démotiver
mais le reste était à mon avis de la même chie infame

ouai ok mais ce qui est interessant sur un forum c que tu peux nous dire pourquoi c con.
alors pk d apres toi c con ?

Pour continuer sur les propos de notre avocat je dirais qu'il est assez étrange de traiter quelqu'un de fasciste lorsqu'il conteste une décision démocratique, tandis que d'autres aiment à substituer une démocratie par une autre. Finalement, c'est quoi le fascime ? Un mouvement, une idée ou un état coercitif qui vise à préférer l'idée de groupe à celle d'individu. Bizarrement, j'ai trouvé une part de fascisme dans la soi-disante démocratie étudiante et, à plus forte raison, dans toute décision démocratique qui est le fait de la passion et des sentiments plus que de la reflexion et de l'objectivité.

Wafi > Tu as le droit de ne pas lire jusqu'au bout. Mais pourquoi jeter tous ces propos en bloc, et de la manière la plus vulgaire, lorsque tu n'en a pas prit connaissance ?

Ce n'est pas un avocat pour rien qui monte au créneau.

Ergotage, ergotage, ergotage. Il n'est pas à la barre, mais sur un blog. L'aurait-il oublié ?

Du reste, le document est réellement intéressant (peu se l'avoueront, hélas), et montre que ni partisans ni détracteurs du CPE ne savent réellement de quoi ils parlent. (Certains pourront ajouter de l'eau à leur moulin en pensant que l'ignorance se juche sur les mouvements populaires.)

Je reste tout de même sceptique : A la lecture de cette entrée, nous pourrions être amenés à penser que le CPE n'aurait finalement pas de réels changements à apporter. Si tel est le cas, alors en quoi ce contrat est-il si différent qu'il faille absolument, ou bien le promulguer, ou bien le retirer ? Y a-t-il une simplification des procédures de licenciement sur lequel reposerait le gros du contrat ? J'ai du mal à saisir.

D'autre part je n'ai pas très bien compris l'analogie faite entre la démocratie étudiante et le fascisme ? (Pour moi, il y avait plus d'individualisme là-dedans, qu'on se place du point des partisans aux blocage ou pas.)

Citation :

(Pour moi, il y avait plus d'individualisme là-dedans, qu'on se place du point des partisans aux blocage ou pas.)

L'individualisme et l'individualité sont deux choses différentes. Mais justement, j'ai personnellement bien précisé que les grands mouvements étudiants, ainsi que la pseudo-démocratie instituée lors des AG, écrasaient la réflexion personnelle sous le poid de la masse et de sa passion. A mon avis, c'est là que commence le fascisme. ( Cela dit, faut être objectif, le terme de fascisme n'est pas obligatoire péjoratif ).

Citation :

Je reste tout de même sceptique : A la lecture de cette entrée, nous pourrions être amenés à penser que le CPE n'aurait finalement pas de réels changements à apporter. Si tel est le cas, alors en quoi ce contrat est-il si différent qu'il faille absolument, ou bien le promulguer, ou bien le retirer ?

Peut-être en partie parce qu'il faudrait éviter de charger les textes de loi avec des mesures inutiles. Peut-être également parce que le CPE est une porte ouverte à des mesures plus radicales, comme le CNE en était une pour lui. Peut-être enfin parce que des gens font croire au reste du pays que tel ou tel texte sera, selon les versions, le sauveur ou le fossoyeur de notre système d'emploi, et cachent finalement d'autres aspects plus glauques de notre réalité.

Eternam a écrit:

L'individualisme et l'individualité sont deux choses différentes.

Oui, mais là, il s'agit bien d'individualisme (tendance à privilégier l'individu(alité) au détriment du groupe), et pas d'individualité (qui se définit comme les traits propres à un individu), donc je ne comprends pas trop ce que tu entends par le biais de cette phrase ?

Citation :

Mais justement, j'ai personnellement bien précisé que les grands mouvements étudiants, ainsi que la pseudo-démocratie instituée lors des AG, écrasaient la réflexion personnelle sous le poid de la masse et de sa passion.

En réalité, tu avais parlé de sentiment et de passion, et non pas de masse. Je comprends mieux désormais. Ceci étant dit, le fascisme restant pour moi la primauté du groupe sur l'individu, je n'ai jamais cru qu'il était une réalité (à l'instar du communisme), c'est pourquoi j'ai tilté, comme j'aurais tilté à toute autre comparaison fondée sur le fascisme, puisqu'il ne s'agit pas ici pour moi de fascisme.

Citation :

Peut-être également parce que le CPE est une porte ouverte à des mesures plus radicales, comme le CNE en était une pour lui.

"Lui" ? A quel genre de mesures radicales fais-tu allusion ?

Citation :

Peut-être enfin parce que des gens font croire au reste du pays que tel ou tel texte sera, selon les versions, le sauveur ou le fossoyeur de notre système d'emploi, et cachent finalement d'autres aspects plus glauques de notre réalité.

Qu'entends-tu par là ? (Je ne voudrais pas dire une bétise et passablement me ridiculiser en interprétant mal ton propos. ) (Cela serait-il déjà fait ?)

Merci de tes réponses.

Hum, tu me fais penser à quelqu'un que je connais. Mais... bon... on vera bien.

Répondons.

Citation :

Oui, mais là, il s'agit bien d'individualisme (tendance à privilégier l'individu(alité) au détriment du groupe), et pas d'individualité (qui se définit comme les traits propres à un individu), donc je ne comprends pas trop ce que tu entends par le biais de cette phrase ?

J'avais mal lu ta phrase. Je croyais que tu avais dit qu'il n'y avait plus d'individualisme et non " qu'il y avait plus (au sens + ) d'individualisme. Maintenant que je viens de saisir, je ne suis pas d'accord avec ton constat. Aux cours des AG auxquelles j'ai assisté, j'ai plutôt trouvé que si l'individualisme ( poursuivre des buts personnels ) était plutôt présente, l'individualisme ( ou la part d'individualité, c'est à dire la place faite aux choix et à la pensée de chaque individu ) était au contraire très faible.

Citation :

En réalité, tu avais parlé de sentiment et de passion, et non pas de masse. Je comprends mieux désormais. Ceci étant dit, le fascisme restant pour moi la primauté du groupe sur l'individu, je n'ai jamais cru qu'il était une réalité (à l'instar du communisme), c'est pourquoi j'ai tilté, comme j'aurais tilté à toute autre comparaison fondée sur le fascisme, puisqu'il ne s'agit pas ici pour moi de fascisme.

Au temps pour moi. La puissance du sentiment se révèle d'autant plus avec la masse, puisqu'il est plus facile de transmettre ou de subir une passion, que d'expliquer un argument. La passion est plus forte que la raison avec le nombre. Il était donc pour moi sous-entendu que le fascisme commence avec la passion, comme tout avis extrémiste. Quoiqu'il en soit, le fascisme n'est pas comparable avec le communisme. Autant le celui-ci était une alternative à un système de production, autant le fascisme est un caractère que l'on peut rélever dans maintes occasion ( y comprit dans les formes de gouvernements qui se réclamaient du communisme ).

D'autre part, j'ai dit que je retrouvais une part de fascisme dans la démocratie étudiante, je n'ai pas dit qu'il s'agissait d'un fascisme total. Je fais le même constat pour notre démocratie nationale, mais au moins cette dernière permet-elle généralement un débat plus clair et sans doute moins passionné.

Citation :

"Lui" ? A quel genre de mesures radicales fais-tu allusion ?

Lui, le CPE. Je réexplique car ma phrase n'était pas claire. Comme le CNE était une porte ouverte au CPE, celui-ci en est une également pour des mesure plus radicale, comme réhausser la durée de 26 ans, abaisser les indemnités de licenciement, et que sais-je encore. Ce n'est en rien inévitable, c'est simplement un risque. Et je crois que certains révolté le sont pour le danger plus que pour la situation actuelle.

Citation :

Qu'entends-tu par là ? (Je ne voudrais pas dire une bétise et passablement me ridiculiser en interprétant mal ton propos. ) (Cela serait-il déjà fait ?)

Je veux dire par là que lorsque l'on tape sur le CPE, on oublie les lois sécuritaires votée quelques années plus tôt. Je veux dire que l'on oublie que le chômage indemnisé vaut peut-être mieux que le travail totalement sous-payé. Je veux dire qu'il existe des tas de choses à réformer, certaines plus importantes que le système de l'emploi car il en va de la cohésion de notre société.

Eternam a écrit:

Aux cours des AG auxquelles j'ai assisté, j'ai plutôt trouvé que si l'individualisme ( poursuivre des buts personnels ) était plutôt présente, l'individualisme ( ou la part d'individualité, c'est à dire la place faite aux choix et à la pensée de chaque individu ) était au contraire très faible.

Je n'ai (encore) pas compris ce que tu voulais dire. Tu dis dans un premier temps que l'individualisme était présent, mais que ce même individualisme était faible. Je crois qu'à pinailler sur des détails, nous nous perdons.

Mais tes parenthèses m'éclaircissent néanmoins ton propos, je pense. Ce que je tendais à exprimer, c'est que l'individualisme (aspiration personnelle au détriment de l'ensemble) était privilégiée (disons-le clairement : chacun agit pour soi, même si tout le monde assure devant tous les saints que ce n'est pas le cas). Après, je n'ai pas parlé de la manière de s'impliquer et de se manifester (individualité).

Quoi qu'il en soit, ces deux facteurs sont pour moi intimement liés, car l'un découle de l'autre. Privilégier le groupe à l'individu, c'est déjà devoir s'effacer devant la nécessité de l'unité. Or, je n'ai vraiment pas vu les gens agir dans un esprit communautaire, que ce soit en souhaitant la fermeture des facultés ou bien leur réouverture.

Citation :

La passion est plus forte que la raison avec le nombre.

Selon ma maigre expérience, pas seulement avec le nombre. (Je nous en félicite tous les jours d'ailleurs.)

Citation :

Quoiqu'il en soit, le fascisme n'est pas comparable avec le communisme. Autant le celui-ci était une alternative à un système de production, autant le fascisme est un caractère que l'on peut rélever dans maintes occasion ( y comprit dans les formes de gouvernements qui se réclamaient du communisme ).

Je ne prétends pas qu'ils sont comparables, mais partent selon moi avec un postulat et un tronc commun qui se dénote par un aspect plus idéologique qu'économique, à savoir privilégier le groupe à l'individu. La comparaison s'arrête là, mais il s'agit pour moi du point le plus important. Notamment car j'estime que fonder une politique ou une économie sur cette idée est (hélas ou heureusement) une erreur vouée à faire s'écrouler les systèmes, aussi différents soient-ils, comme des châteaux de cartes.

Or dans la question qui nous occupe, j'ai pensé que si tu imputais une part de fascisme aux assemblées générales étudiantes, c'était pour cet aspect "d'homogénéisation" de la pensée si caractéristique.

Je vais réexpliquer le premier point.

J'ai constaté durant les AG que les avis grandiloquents, facilement résumables, simples et passionnée remportaient un vif succès et que, de manière générale, la contestation était faible, sauf pour être tout aussi simple passionné. De cela, je tire l'avis que les AG véhiculait un part de fascisme, que ce soit en votant le blocage ou le déblocage, car les avis opposés, et les décisions finalement prises, émanaient d'un groupe et écrasaient donc les pensées personnelles ( et non les intérêts personnels ).

Pour autant, une décision fasciste, arbitraire et/ou passionnée ne signifie pas forcément qu'elle n'est pas individualiste pour peu qu'elle sert les intérêts ou la position d'une poignée d'individu assez malins pour tenir la masse. Voilà ce que je voulais dire.

Cependant, pour continuer sur ce point, une décision de groupe, n'est pas nécessairement une décision qui abonde dans l'intérêt de la communauté. Car une décision satisfaisante pour tous réclame un débat et une reflexion que les échanges passionnés et que les grands effets de masse ne permettent pas. Sinon, cela reviendrait à dire qu'un état fasciste prendrait des décisions qui vont forcément dans le sens du peuple.

Je reproche aux AG, non pas de vouloir prendre des décisions satisfaisantes, mais de ne pas permettre une atmosphère saine vouée à prendre ces décisions.

Citation :

Selon ma maigre expérience, pas seulement avec le nombre. (Je nous en félicite tous les jours d'ailleurs.)

Bien sûr, mais le nombre est un facteur largement aggravant pour les raisons que j'ai évoqué plus haut.

Citation :

Je ne prétends pas qu'ils sont comparables, mais partent selon moi avec un postulat et un tronc commun qui se dénote par un aspect plus idéologique qu'économique

Encore une fois, y'a des différence. Le communisme est une idéologie, certes, mais une idéologie philosophique autant que politique. Je n'en suis pas le premier défenseur, mais les origines du communisme s'entremêlents également avec l'anarchisme de gauche ( par opposition à l'anarcho-capitalisme, tout aussi surprenant ). Donc les comparaisons sont légitimes mais limitées.

Pour finir, j'impute aux AG le problème d'un groupe qui impose sa volonté à un autre ( élément coercitif ), mais surtout, et c'est là le vrai problème car la coercition est forcément nécessaire quand personne ne s'accorde, de ne pas faire émerger un avis plus nuancé et plus satisfaisant pour la communauté étudiante ( et je veux dire par là qui satisfasse l'ensemble des étudiants, pas le "groupe" comme concept abstrait et dangereux ).

La pensée unique ne me gène guère, en tout cas pas plus qu'une multiplicité de pensées stupides, inutiles et/ou mauvaises pour l'intérêt de tous.